Alain Max Guénette

La diversité religieuse en entreprise: comment la gérer au quotidien, par Patrick Banon, Patrick, Olivier Bigler, Luc Gonin et Alain Max Guénette, éditions jobindex, Zurich, 2017, 50 pages – coll. Dossiers HRM, n°45

Résumé:

Depuis la seconde partie du XXème siècle, la mondialisation de l’économie, la mobilité grandissante des individus, la libre circulation des idées et le développement d’un nouvel espace sans frontières grâce à l’Internet, con­tribuent à la désacralisation des territoires nourriciers”, pose Patrick Ba­non, spécialiste des questions religieuses, en introduction à ce Dossier. Car si les territoires se sont désacralisés, le facteur religieux n’a pas dispa­ru. Loin de là. Il réapparait notamment dans nos entreprises (port du voile, demande de congés pour célébrer une fête religieuse) et questionne notre pratique de la diversité. «Le monde du travail devient l’espace ultime de rencontre des diversités et de l’expression des identités dans leurs particularismes, rassemblées autour du projet collectif que représente l’entreprise», poursuit Patrick Banon. Ce Dossier HRM propose plusieurs regards sur cette délicate question du facteur religieux en entreprise. Le professeur de la HEG Arc de Neuchâtel Alain Max Guénette en est l’inspirateur, puisqu’il réunit ici les idées fortes d’un colloque organisé en 2017 à Neuchâtel. Après l’introduction de Patrick Banon, les juristes Luc Gonin et Olivier Bigler esquissent le cadre juridique de la diversité reli­gieuse en entreprise. Suit un dialogue passionnant entre Alain Max Guénette et Patrick Banon où ils esquissent des pistes afin de «Privilégier l’intérêt collectif sans pénaliser les libertés individuelles».

Table des matières:

• Mise en perspective 1 [Alain Max Guénette]
• Première partie [Patrick Banon]: La génération de la globalisation au défi de la diversité religieuse
• Introduction
  • 1. Reconfiguration des mouvements religieux
  • 2. La diversité comme norme
  • 3. Conséquences sur le travail
• Deuxième partie [Olivier Bigler et Luc Gonin]: Interactions entre liberté religieuse et sphère professionnelle: état des lieux en droit public et en droit privé
• Introduction
  • 1. Liberté religieuse et sphère professionnelle soumise au droit public
    • 1.1. Propos liminaires
    • 1.2. Principales bases légales topiques
    • 1.3. Restrictions
    • 1.4. Casuistique
      • A. Propos liminaires
      • B. Licenciement
      • C. Prestation de serment
      • D. Mise à la retraite anticipée
      • E. Interdiction de travailler pour un pasteur étranger
      • F. Signes vestimentaires et éducation
      • G. Devoir de collaboration des citoyens
      • H. Fixation de dates d’audience à un avocat
      • I. Prosélytisme à l’encontre de subalternes
  • 2. Liberté religieuse et sphère professionnelle soumise au droit privé
    • 2.1. Propos liminaires
    • 2.2. La question de l’effet horizontal
    • 2.3. Principales bases légales en droit privé
    • 2.4. Restrictions possibles en droit privé
    • 2.5. Jurisprudence suisse
    • 2.6. La jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme
  • 3. Constats
    • 3.1. Nature de l’activité prétorienne
    • 3.2. Éléments importants à l’heure d’examiner un litige
  • Conclusion
• Troisième partie [Patrick Banon et Alain Max Guénette]: Pistes pour gérer la diversité religieuse en entreprise
• Introduction
  • 1.Comprendre le fait religieux
    • 1.1. Pourquoi vous être intéressé à l’entreprise et au management?
    • 1.2. Venons-en à votre nouvel ouvrage Marianne en danger. Religions et laïcité, un défi français. Vous appelez à résister à la sidération culturelle: qu’est-ce à dire?
    • 1.3. Pourquoi autant parler de religion aujourd’hui?
    • 1.4. À quelles pratiques avons-nous à faire face dans nos sociétés pluralistes?
    • 1.5. Vos essais montrent l’importance de l’égalité et de la mixité femmes hommes pour la cohésion sociale. Selon vous, le vivre ensemble est un engagement.
  • 2.Pistes pour l’action
    • 2.6. Quelles réponses apporter aux demandes d’expression religieuse dans l’entreprise?
    • 2.7. Comment gérer les particularismes culturels, tout en préservant l’égalité entre les personnes et la cohésion sociale?
    • 2.8. Comment garantir le fonctionnement optimum des services et privilégier l’intérêt collectif sans pénaliser les libertés individuelles?
    • 2.9. Comment poser les bases de guides pratiques pouvant fournir de précieux points d’appui aux managers?
    • 2.10. Quelle serait l’utilité de chartes d’éthique en la matière?
    • 2.11. Peut-on préjuger de la pratique religieuse de ses salariés.
    • 2.12. Quel recours au droit et à la médiation pour éclairer les dimensions du fait religieux et fournir des réponses proportionnées?
• Mise en perspective 2 [Alain Max Guénette]